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Marques déposées par l'association loi 1901 CENTRE FRANCAIS D'INFORMATIONS PETROLIERES
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L'ESPRIT FIOUL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ESPRIT FIOUL
CENTRE FRANCAIS D'INFORMATIONS PETROLIERES Association Régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
99779507
Date de dépôt :
03/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2009

Présentation de la marque L'ESPRIT FIOUL

Déposée le 3 mars 1999 par l'association loi 1901 CENTRE FRANCAIS D'INFORMATIONS PETROLIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ESPRIT FIOUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-16 du 16 avril 1999.

Le déposant est l'association loi 1901 CENTRE FRANCAIS D'INFORMATIONS PETROLIERES domicilié(e) 4 Avenue Hoche, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre-Yves MICHEL SCP MOREUIL & MICHEL Avocats à la Cour - France.

La marque L'ESPRIT FIOUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99779507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ESPRIT FIOUL est expirée depuis le 3 mars 2009.

CENTRE FRANCAIS D'INFORMATIONS PETROLIERES a également déposé les autres marques suivantes : FIOUL IS BEAUTIFUL , FUEL , CHALEUR FIOUL UN PRINCIPE QUI NE CESSE D'EVOLUER, C'EST UN VRAI CAPITAL , CHALEUR FIOUL


CENTRE FRANCAIS D'INFORMATIONS PETROLIERES Association Régie par la loi du 1er juillet 1901 - 4 Avenue Hoche, 75008 PARIS - France


Maître Pierre-Yves MICHEL SCP MOREUIL & MICHEL Avocats à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-34

Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16

Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, combustibles et matières éclairantes. Recherches scientifiques et industrielles, services d'informations sur les produits pétroliers.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.